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Le CSE et l’écologie
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Le Secrétaire du CSE : quelles missions ?
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Le budget de fonctionnement du CSE (0.2%)
Le transfert des budgets du CSE
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Le CSE et la gestion des activités sociales et culturelles : application du Code de la consommation
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Les bons ou chèques cadeaux du CSE de moins de 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale
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Transférer une partie du budget de fonctionnement 0.2% vers celui des œuvres sociales
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Comment déterminer le taux du budget de fonctionnement du CSE (0.2 % / 0.22 %) ?
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